Module 1 : Introduction au droit fiscal
Les fondements du droit fiscal
La classification des impôts et taxes
Organisation de l'administration fiscale
Module 2 : Le champ d'application de la T.V.A (territorialité ; exigibilité…)
Quels sont les mécanismes de la T.V.A
Comment appliquer la T.V.A aux échanges internationaux ?
La T.V.A collectée
La T.V.A déductible.
Module 3 : Savoir calculer les revenus des Bénéfices Industriels et Commerciaux (BIC)
Imposition des produits
Déductibilité des charges
Le régime des plus ou moins values professionnelles
Imposition des résultats des sociétés de personnes
Module 4 : Savoir calculer l'impôt sur les sociétés
Détermination du résultat imposable
Calcul et paiement de l'IS
Participation et intéressement des salariés.
Module 5 : Les principes généraux de l'impôt sur les revenus
L'étude des traitements et salaires
Les nouveaux barèmes de l'IR
L'étude des revenus de capitaux mobiliers
L'étude des bénéfices non commerciaux (BNC)
Les revenus fonciers
Les bénéfices agricoles
Les plus values réalisées par des particuliers.
Module 6 : La fiscalité locale et taxes diverses
L'impôt de solidarité sur la fortune (ISF)
Les successions
Les droits d'enregistrements
La taxe d'habitation
La taxe foncière
La taxe professionnelle.
Module 7 : Contrôle et répression
Les moyens de contrôle en matière fiscale
Les sanctions
La répression pénale
Nombreux cas d'application / 2 devoirs corrigés et 1 examen blanc (contrôle continu)
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